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La propriété intellectuelle

 

Propriété intellectuelle

La propriété intellectuelle (PI) reconnait le mérite d'une réalisation en accordant à son auteur ou à ses auteurs le droit exclusif de diffusion et d'exploitation de celle-ci. La PI s'exprime de diverses façons, dont le droit d'auteur qui touche principalement le domaine littéraire, scientifique ou artistique, et le brevet d'invention, qui concerne surtout des productions de type technologique et industriel. (Source : Politique 36. Reconnaissance et la protection de la propriété intellectuelle – UQAM)

 

Les chercheurs

Le droit de PI est le droit exclusif que possède son titulaire d'exploiter (reproduire, représenter, publier, traduire, adapter, etc.) les résultats concrets et tangibles de travaux littéraires, artistiques et scientifiques qui peuvent être traités comme des propriétés et qui sont reconnus comme tels par les lois applicables, peu importe le support utilisé. Il couvre notamment les livres, les monographies, les notes de cours, les recueils de textes et autres documents produits pour l'enseignement, les publications dans les revues, les œuvres d'art, les prestations artistiques, les films, les enregistrements vidéo et audio, les logiciels, les savoir-faire, les secrets commerciaux, les communications et conférences, les découvertes scientifiques, les inventions, les dessins industriels, les circuits intégrés, les marques de commerce et les obtentions végétales.

 

Les étudiants et employés

Pour toute information sur la reconnaissance et la protection de la propriété intellectuelle, référez-vous à la Politique no.36 de l'UQAM.