Comment élaborer un devis?

Toute entente de nature contractuelle qui implique l’UQAM par l’entremise d’un professeur doit inclure un devis (offre de services). Les éléments suivants doivent apparaître dans l’offre de services :

1. Titre du projet

2. Problématique et objectifs généraux et spécifiques de la recherche ou du service proposé

3. Méthodologie

4. Personnel impliqué de l’Université et autres collaborateurs (incluant la sous-traitance s’il y a lieu). Joindre les curriculum vitae si nécessaire.

5. Livrables et échéanciers

6. Budget

Salaires (y compris celui du chercheur principal et les dégrèvements d’enseignement s’il y a lieu), avantages sociaux (Rémunération du personnel de recherche), vacances, bourses, honoraires professionnels. Il est à noter que le chercheur principal peut être rémunéré pour ses heures travaillées à l’exécution d’un contrat sous les formes suivantes :
- salariale : l’Université retient à la source les montants d’impôts associés au gain;
- honoraires professionnels : l’Université ne fait pas de retenue au chapitre des impôts et émet un T4A à la fin de l’année fiscale durant laquelle le chercheur les retirera, cette année pouvant être autre que l’année durant laquelle les honoraires professionnels auraient été gagnés;
Fournitures, photocopies, matériel requis et achats projetés d’équipements
Frais de déplacement, d’hébergement et de voyage
Contributions de l’UQAM en nature et/ou en personnel
Contributions du partenaire en nature et/ou en personnel
Autres contributions financières
Sous-traitance
Frais indirects (consultez la rubrique sur les frais indirects de recherche pour connaître le pourcentage de frais indirects applicable)

7. Références/bibliographie

Service des partenariats et du soutien à l'innovation (SePSI) › sepsi@uqam.ca

UQAM - Université du Québec à Montréal › Mise à jour : 9 février 2011