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La recherche contractuelle

Afin de distinguer les caractéristiques propres à un contrat, voici un schéma qui met en perspective les différences entre un projet de recherche contractuel et un projet de recherche subventionné.


Contrat de recherche

Subvention de recherche

  • Entente légale
  • Sujet axé sur des besoins du partenaire
  • Livrables bien ciblés
  • Termes et conditions spécifiques sur la propriété intellectuelle, les livrables, etc.
  • Projet évalué par comité de pairs
  • Projet orienté par le chercheur
  • Souplesse dans les livrables et le budget
  • Aucune restriction quant à la propriété intellectuelle

Caractéristiques communes aux contrats de recherche et aux subventions de recherche

  • Tous les projets sont attribués à un chercheur principal et gérés par ce dernier.
  • Tous les projets doivent présenter un plan de recherche et un budget incluant des dates de début et de fin.
  • Tous les projets impliquant des sujets humains et/ou des animaux et/ou des risques biologiques doivent faire l'objet d'une approbation de la part du comité concerné.
  • Tous les projets doivent être conformes aux politiques et procédures de l'université.